Conseil Municipal du 22 novembre 1988




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W28 Page 109Séance du 22 novembre 1988 - Registre 137W28 Page 109 - Délibération
137W28 Page 110Personnel communal. Renouvellement d'un contrat de travail au service jeunesse - Registre 137W28 Page 110 - Délibération
137W28 Page 111Garantie communale pour remboursement d'un emprunt de 74.491 francs a contracter par l'Office Départemental D'HLM pour des travaux de l'habitat. - Registre 137W28 Page 111 - Délibération
137W28 Page 112Approbation du compte de gestion 1987 - Registre 137W28 Page 112 - Délibération
137W28 Page 115"Zone d'activités économiques "" La Tuilerie "". Convention pré-opérationnelle avec la Société d'Equipement de Seine et Marne - Registre 137W28 Page 115" - Délibération
137W28 Page 118Séjour de jeunes. Convention avec l'Organisme d'hébergement et fixation du tarif de participation des familles. - Registre 137W28 Page 118 - Délibération
137W28 Page 120Transports scolaires des Coudreaux. Avenant à convention du 8.10.81 - Registre 137W28 Page 120 - Délibération
137W28 Page 121Nouveau marché concernant les lots menuiseries extérieures et vitrerie pour la bibliothèque Municipale|-|Prolongation de la ligne T.U.C ( Zone industrielle ) sur la Commune de Vaires - Registre 137W28 Page 121 - Délibération
137W28 Page 122Participation de la ville à un riverain du passage Bazin pour réfection d'un mur de clôture mitoyen. - Registre 137W28 Page 122 - Délibération
137W28 Page 123Extension de l'Hôtel de Ville. Avenants pour travaux supplémentaires. - Registre 137W28 Page 123 - Délibération
137W28 Page 125Contrat d'entretien ascenseur du foyer Trinquant. (Affaire retirée de l'ordre du jour)|-|Convention avec France Télécom pour avance remboursable de 65.000 F concernant l'installation téléphonique de la nouvelle Mairie. - Registre 137W28 Page 125 - Délibération
137W28 Page 126Plan d'aménagement du secteur RN 34. Approbation du conseil - Registre 137W28 Page 126 - Délibération
137W28 Page 128Acquisition de terrains autour du fort de Chelles - Registre 137W28 Page 128 - Délibération
137W28 Page 130Aménagement des Bords de Marne. Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée avec la S.E.S.M. - Registre 137W28 Page 130 - Délibération
137W28 Page 132Modification du règlement du marché public. - Registre 137W28 Page 132 - Délibération
137W28 Page 134Collecte des résidus extra-ménagers. Approbation du D.C.E. - Registre 137W28 Page 134 - Délibération
137W28 Page 135Approbation du P.O.S. modifié - Registre 137W28 Page 135 - Délibération
137W28 Page 136Convention avec le L.E.P. pour les cours de formation post-scolaire - Registre 137W28 Page 136 - Délibération
137W28 Page 137Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation. - Registre 137W28 Page 137 - Délibération
137W28 Page 138Communication diverses - Registre 137W28 Page 138 - Délibération